Programmes neufs
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : Graphic Evolution, Parc d'Activités Innovantes, La Croix Bayard, 69930 Saint Clément Les Places.
Loi Scellier BBC
La loi Scellier BBC permet de défiscaliser en investissant dans des Bâtiments dits Basse Consommation. Retrouvez le détail de ce dispositif. Simulations de défiscalisation
Avec nos calculatrices exclusives, calculez instantanément votre réduction d'impôt en loi Scellier BBC. Simulations et résultat immédiat. Textes de loi ScellierLe dispositif BBC est issu de la loi Scellier mise en place début 2009. Retrouvez sur notre site les textes réglementaires de la loi. Nos partenaires
Question du jour
Voir la FAQ
Une fois mon dossier accepté, la banque peut-elle se rétracter au dernier moment ?
Non, si vous acceptez l'offre préalable dans les délais légaux (10 jours minimum, 30 jours maximum) la banque ne peut pas revenir sur son offre.
Définition du jour
Voir le lexique
Tiers
Deux personnes signent le contrat : l'assureur et l'assuré. Le tiers, c'est autrui, c'est-à-dire toute personne non engagée par le contrat.En savoir plus :Il peut y avoir plusieurs assurés pour un même contrat ; par exemple, l'assurance...
|
Actualité Scellier BBC
|
